Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FABRICE M.F. FAGEDET
/
LA TOUR DOREE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA TOUR DOREE
FABRICE M.F. FAGEDET

Numéro de dépôt :
96652036
Date de dépôt :
19/11/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LA TOUR DOREE

Déposée le 19 novembre 1996 par la société FABRICE M.F. FAGEDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TOUR DOREE »

Le déposant est la société FABRICE M.F. FAGEDET domicilié(e) 11 RUE DES MOINES, 85130 TIFFAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 098 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE M.F. FAGEDET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque LA TOUR DOREE est expirée depuis le 19 novembre 2006.

FABRICE M.F. FAGEDET a également déposé les autres marques suivantes : FORTVAL , LOUIS LEGRAND , LOUIS TALANSAC , LOUIS MOULIN


FABRICE M.F. FAGEDET - 11 RUE DES MOINES, 85130 TIFFAUGES - France - SIREN 392098315


FABRICE M.F. FAGEDET - France


Inscription le 5 février 2002 - renonciation totale n°340459 - Publication au BOPI 2002-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Vins d'appellation d'origine